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Bienvenue sur le site internet de la Dreal Franche Comté

La Dreal pilote et met en œuvre les politiques du développement et de l’aménagement durables pour le compte du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et du Ministère du Logement, de l’Égalité des Territoires et de la Ruralité.

 
 
 
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  • Trois quartiers franc-comtois récompensés.
    Le 18 Décembre 2014, Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, a présenté les résultats de la campagne 2014 de labellisation nationale ÉcoQuartier.
  • L’Observatoire des inondations du Doubs fait peau neuve et s’enrichit, il devient ’Observatoire de l’Hydrologie en Franche-Comté.
  • Le colloque pour un chauffage au bois aussi sain qu’économique s’est tenu le 5 décembre 2014 à l’UTBM (site de Sévenans)
 

Actualité

23 janvier 2015
La lettre numéro 5 est diffusée, vous pouvez également la consulter ici
 
16 janvier 2015
Dans le cadre de la Directive Inondation, le Territoire à Risque Important d’inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard est concerné par une proposition de périmètre et d’objectifs pour la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI).
Donnez votre avis.
 
14 janvier 2015
Le ministère de l’écologie lance un appel à projets pour encourager l’élaboration de "plans de paysages".
 
12 janvier 2015
Depuis le 1er juillet 2013, pour les logements situés dans les communes situées en zone B2, seules les communes qui bénéficient d’un agrément dérogatoire, délivré par le préfet de région, sont éligibles au dispositif. Ces communes peuvent faire également l’objet d’un arrêté préfectoral portant modulation locale du plafond de loyer national.
 
 
10 octobre 2014 (mis à jour le 13 octobre 2014)
Le projet a été validé en Comité Régional Trame Verte et Bleue du 8 juillet 2014, et arrêté conjointement le 17 septembre 2014 par la Présidente du Conseil Régional et le Préfet de Région.
 
 
 
 
 
 

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Site mis à jour le 28 janvier
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