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Consultations terminées

 
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Transjurassienne 2016 - parcours nominal et de repli 1, 2 et 3
Ci-après la consultation du public relative à la manifestation sportive « La Transjurassienne 2016 - parcours nominal et de repli 1, 2 et 3 » sur le massif du Jura (Jura). Cette demande a été déposée par Trans’Organisation le 19 septembre 2013 et réitérée le 14 octobre 2015.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Transjurassienne 2016 repli 4
Ci-après la consultation du public relative à la manifestation sportive « La Transjurassienne 2016 - repli n°4 - Massacre » sur le massif du Jura (Jura). Cette demande a été déposée par Trans’Organisation le 19 septembre 2013 en complément de celle portant sur le tracé nominal et les trois tracés de replis et réitérée le 26 octobre 2015.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : documentaire sur le triton alpestre sur la commune de Bellefontaine (39)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement , vous êtes invité à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactées par la réalisation d’un documentaire concernant le triton alpestre sur la commune de Bellefontaine dans le Jura.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : travaux Pont des Maillys à Saint-Amour (39)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement , vous êtes invité à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactées par les travaux de mise en sécurité du pont des Maillys sur la commune de Saint-Amour dans le jura.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Extension d’une carrière de roche massive à Boujaille (25)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement , vous êtes invité à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactées par le projet d’extension d’une carrière à Boujaille dans le département du Doubs.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : opération de sauvetage d’amphibien sur la commune de Lons-le-Saulnier (39)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement , vous êtes invité à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactés par la procédure de sauvetage d’espèces protégées d’amphibiens sur la commune de Lons le Saunier dans le département du Jura.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Création d’une carrière de roche massive à Cogna (39)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement , vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactées par le projet de création d’une carrière de roche massive à Cogna dans le jura.
 
Enquête relative Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : suivi du Grand Tetras dans le massif du Jura(39)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement , vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactées par les suivis du grand Tétras dans le massif du Jura.
 
Dérogation à l’article L411-2 : Transjurassienne 2014
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement adossée à la Constitution française, vous êtes invité à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cet arrêté concerne les espèces et les habitats d’espèces impactés par la manifestation sportive « La Transjurassienne 2014 » sur le massif du Jura (Jura et Doubs).
 
Dérogation à l’article L411-2 : Extension d’une carrière d’extraction de roche massive sur la commune Chaussenans (39)
Ci après la consultation du public relative à l’extension d’une carrière d’extraction de roche massive sur la commune Chaussenans (39)
 
Dérogation à l’article L411-2 : Maintenance Ferroviaire a proximité de Vesoul
Ci après la consultation du public relative à la maintenance ferroviaire a proximité de Vesoul
 
Dérogation à l’article L411-2 : inventaire faune à Mignovillard et Arsure-Arsurette (39)
Ci après la consultation du public relative à l’inventaire d’espèces protégées d’amphibiens, d’odonates, de lépidoptères et de coléoptères réalisé sur les communes de Mignovillard et Arsure-Arsurette dans le jura.
 
Dérogation à l’article L411-2 : Création d’une carrière d’extraction de roche massive sur la commune Rennes-sur-Loue (25)
Ci après la consultation du public relative à la création d’une carrière d’extraction de roche massive sur la commune Rennes-sur-Loue (25)
 
 
 

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Site mis à jour le 23 mai 2017
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